Je certifie avoir lu et accepte expressement les stipulations du présent contrat .
Son parties prenantes de ce contrat , la société READ AND EDIT , SL , CIF B85122562 domiciliée a Madrid rue Torrecilla del Puerto n•5 et inscrite au « Registro Mercantil » de Madrid page M-438643 , tome 24387 , feuille 192 , dorénavant l ‘éditeur et L’AUTEUR correctement enregistré .
STIPULATIONS
Premiére Objet
La publication sous forme de « livraisons hebdomadaires », par l’éditeur sur le portail www.bookandyou.com de l’œuvre objet de cet enregistrement, œuvre originale de l’auteur ; pour sa lecture et postérieure votation par les lecteurs enregistrés, procédant a la publication de l’œuvre en format livre si a la fin de la période de publication (6 mois) elle était la plus votée.
Seconde . Caractéristiques de l’oeuvre .
A . Elle doit être originale, inédite et écrite en espagnol, anglais ou français et être inscrite au Registre de la Propriété Intellectuelle.
B . Elle doit présenter une extension minimum de 5 pages et maximum de 720 pages transformées au format PDF.
C . Le genre est libre. Seront éditées les œuvres de narration , poésie , essaies , biographie/histoire , littérature de jeunes et enfants ainsi que quelque autre genre qui respecte les conditions de ce contrat .
D . Le contenu de l’œuvre ne peut être injurieux, ni calomnieux ni attenter contre l’honneur de tiers, ni inciter a la violence, exalter le terrorisme ou héberger des contenus xénophobes.
E . L’œuvre doit être susceptible de divisions en « livraisons ».
Troisiéme Caractéristiques de la publication
A . L’éditeur publiera sous forme de « livraisons hebdomadaires » durant 6mois, toutes les œuvres qui rempliront les conditions exigées par le présent contrat.
B . Le texte sera publié sur le portail sous forme de « livraisons hebdomadaires » jusqu’a un maximum de 24 semaines (6mois), la dimension de chaque livraison devra être de 5 pages minimum, et 30 pages maximum.
C . Tous les lundis les livraisons des œuvres dont l’original complet aura été reçu il y a au moins 7 jours et qui remplissent les conditions exigées, seront publiées.
D . Les livraisons des semaines précédentes demeureront publiées sur le portail, en avertissant le lecteur du nombre de livraisons publiées au moment de la lecture ainsi que de celles restant a publier.
Quatrième Caractéristiques du portail
A . Le portail sera positionné de façon privilégiée sur les principaux moteurs de recherche et également accompagné de campagnes de publicité digitale.
B . Les lecteurs devront être enregistrés, ce qui leurs donnera droit de vote, une fois par jour, pour la livraison de l’œuvre qu’ils considéreront la plus intéressante (un seul vote par jour et par lecteur).
C . Les mesures techniques empêchant l’auto vote, le vote multiple d’un même lecteur ainsi que la copie des œuvres seront établies sur le portail.
D . L’avancement du vote sera publié, permettant ainsi a l’auteur de suivre au jour le jour les résultats obtenus par son œuvre.
E . A la fin de la période de publication (24 semaines), l’éditeur publiera sur le web les résultats finaux du scrutin, avec les résultats obtenus par chaque œuvre.
F . L’œuvre la plus votée par les lecteurs durant cette période sera éditée et commercialisée au format livre par l’éditeur, en signant à cette occasion un contrat d’édition avec l’auteur.
G . Les auteurs pourront expédier a l’éditeur autant d’œuvres qu’ils le souhaitent. Elles seront publiées gratuitement, et de plus pourront participer a la compétition, et de plus pourront être publiées sous un pseudonyme
Cinquième Droits et devoirs de l’auteur
A . L’auteur cède en exclusivité son œuvre a l’éditeur pour une période de un an. Après les six mois de participation au vote, l’œuvre passera a former partie d’un fond éditorial pour une autre période de six mois, l’auteur ayant la possibilité de réinscrire son œuvre a une nouvelle compétition.
B . La cession de l’œuvre en exclusivité comportera le droit de l’éditeur à la publier sur le web www.bookandyou.com aux conditions exposées dans ce contrat.
C . Dans le cas ou l’œuvre objet du présent contrat serait a l’échéance de la période de publication la plus votée, l’auteur s’oblige a céder a l’éditeur en exclusivité l’œuvre précitée pour son édition et commercialisation en accord avec les conditions du contrat d’édition qui sera souscrit en ce moment.
D . L’auteur, devra accompagner l’original de l ‘œuvre d’un résumé et déterminer clairement le nombre de livraisons (24 maximum) en identifiant le nombre de pages de chacune d’entre elles (minimum 5 pages, maximum 30 pages). Il ne sera pas publié d’œuvre qui ne soit pas divisée au préalable et convertie au format PDF.
E . L’auteur exempte l’éditeur de toute responsabilité dans le cas de demandes judiciaires pour plagiat ou pour vulnération du droit a l’honneur ou querelles pour injures, calomnies et en général quelque action en justice civile ou pénale qui pourrait être interposée contre l’auteur.
F . En cas d’inaccomplissement d’une quelconque des obligations contenues dans le présent contrat ou d’autres qui légalement pourraient être inaccomplies, l’auteur indemnisera l’éditeur en concept de dommages et intérêts de la quantité qui sera définie en ce moment.
Sixième . Droits et devoirs de l’éditeur
A . L’éditeur se réserve le droit a ne pas publier une œuvre ou a annuler la publication a n’importe quel moment s’il considère que l’œuvre ne présente pas un minimum de qualité littéraire ou quelle n’accomplie pas les conditions exigées par le présent contrat.
B . L’éditeur s’oblige à publier l’œuvre aux conditions contenues dans le présent contrat et a l’éditer et la commercialiser au format livre s’il était le plus voté par les lecteurs.
C . Même si elle n’était pas l’œuvre la plus votée, l’éditeur se réserve le droit de l’éditer et la commercialiser , s’il lui semble que sa qualité littéraire le mérite , l’auteur s’obligeant a céder en exclusivité a l’éditeur les droits d’édition et de commercialisation de l’œuvre dans les conditions qui seront définies dans le contrat d’édition souscrit en ce moment .
D . L’éditeur s’oblige à publier sur le portail les résultats finaux du vote sous 48 heures suivant la période de publication, en proclamant l’œuvre qui définitivement sera éditée au format livre.
Septiéme Compétence et juridiction
Les parties renoncent a toute juridiction qui pourrait leur incomber et se soumettent expressement pour quelque controverse qui puisse surgir de l’interprétation ou éxecution du present contrat au tribunaux de Madrid Capital.
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